Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations proposées par
Aynrick PIERRARD, y compris les stages de basket dans les clubs, les stages de cohésion et de préparation
physique dans le Lot-et-Garonne, pour des participants mineurs et majeurs. En s’inscrivant à nos stages, les
clients acceptent sans réserve les présentes CGV.

1. Prestations
Nous proposons les prestations suivantes :
• Stages de basket dans des clubs
• Stages de cohésion et de préparation physique dans le Lot-et-Garonne

2. Conditions d’Inscription
L’inscription aux stages se fait via notre site internet ou directement auprès de nous par téléphone ou e-mail.
Les inscriptions sont prises en compte dans l’ordre de leur réception et dans la limite des places disponibles.
Une confirmation d’inscription sera envoyée par e-mail.

3. Tarifs et Modalités de Paiement
Les tarifs des stages sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) sur notre site internet et nos
brochures.
Le paiement peut être effectué par :
• Carte bancaire via le site internet sécurisé « Stripe »
• Chèque à l’ordre de Aynrick Pierrard
• Espèces lors de la première journée du stage
Le paiement complet doit être effectué avant le début du stage pour garantir la réservation de la place.

4. Annulation et Remboursement
4.1 Annulation par le Client
• Toute annulation doit être communiquée par écrit (e-mail ou courrier).
• Si l’annulation intervient plus de 15 jours avant le début du stage, le remboursement sera intégral.
• Si l’annulation intervient entre 15 jours et 7 jours avant le début du stage, 50% des frais de stage seront
remboursés.
• Si l’annulation intervient moins de 7 jours avant le début du stage, aucun remboursement ne sera
effectué.

4.2 Annulation par le Prestataire
• En cas d’annulation d’un stage par le Prestataire pour des raisons indépendantes de la volonté du Client
(nombre insuffisant de participants, problème logistique, etc.), un remboursement intégral sera
effectué.

5. Responsabilité
Le Prestataire s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer le bon déroulement des
stages. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de tout événement
indépendant de sa volonté.
Le Client doit souscrire une assurance individuelle accident et responsabilité civile pour les participants.

6. Comportement et Sécurité
Le Prestataire se réserve le droit d’exclure à tout moment un participant dont le comportement gênerait le bon
déroulement du stage ou mettrait en danger la sécurité des autres participants ou de lui-même, sans droit à
remboursement.

7. Protection des Données Personnelles
Les informations recueillies lors de l’inscription sont nécessaires pour la gestion des stages. Elles sont
destinées uniquement au Prestataire et ne seront pas communiquées à des tiers sans le consentement du
Client. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification
et de suppression des données le concernant.

8. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution
sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Contact
Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter :
• Par e-mail : apsporttraining@gmail.com
• Par téléphone : 0650875959
• Par courrier : 3 Rue Sampiero Corso, 47300 Pujols